Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES FRUITS
GASSIER BERTRAND

Numéro de dépôt :
3361035
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2025
COMPAGNIE DES FRUITS de GASSIER BERTRAND

Présentation de la marque COMPAGNIE DES FRUITS

Déposée le 20 mai 2005 par GASSIER BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque COMPAGNIE DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE DES FRUITS arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

GASSIER BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS , CHATEAU DE NAGES


GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France


M. GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596363 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-03

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais. Boissons sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.