Déposée le 20 mai 2005 par GASSIER BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.
La marque COMPAGNIE DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE DES FRUITS arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.
GASSIER BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS , CHATEAU DE NAGES
GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France
M. GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596363 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-03
Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais. Boissons sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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